Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trail de la Garrigue
Domaine de Chaussy, sarl

Numéro de dépôt :
4073019
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2024
Trail de la Garrigue de Domaine de Chaussy

Présentation de la marque Trail de la Garrigue

Déposée par voie électronique le 3 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Chaussy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trail de la Garrigue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Chaussy domicilié(e) quartier le petit chaussy, village de vacances - 07150 - lagorce - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Chaussy, M. Philippe Duchamp-Vignal domicilié(e) quartier le petit chaussy, village de vacances - 07150 - lagorce - France.

La marque Trail de la Garrigue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trail de la Garrigue est expirée depuis le 3 mars 2024.

Domaine de Chaussy a également déposé les autres marques suivantes : Ardèche plein air , Domaine de Chaussy , Ardèche Outdoor


Domaine de Chaussy, sarl - quartier le petit chaussy, village de vacances - 07150 - lagorce - France


Domaine de Chaussy, M. Philippe Duchamp-Vignal - quartier le petit chaussy, village de vacances - 07150 - lagorce - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 8 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714613 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-08

Activités sportives et culturelles.